Actualités

Appel à projets national pour le soutien aux projets régionaux 2014

Un soutien aux projets régionaux dans le cadre de la sous action 154-4-14 du budget du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt en faveur de la filière équine est mis en place à titre exceptionnel en 2014.

La cotisation FPC dans les structures équestres

Important pour les entreprises équestres avec salariés: une alerte/actualité du FAFSEA sur l’avenant 85 dernier de la Convention collective pour le personnel du secteur équestre relatif à la cotisation FPC.

Cet avenant a été signé en octobre dernier avec une application au 1er janvier 2014.

Cliquer ici pour lire le texte

Les taux de TVA en 2014 sur les activités équestres

Ici le texte du BOI sur les taux de TVA des activités équestres en 2014.

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